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Textes Réglementaires






Organisation de l'Université.





Statut particulier de l'enseignant chercheur.
 





Arrêté n°711 du 03 novembre 2011 fixant les regles d'organisation et de gestion pédagogique communes.
 





Arrêté n°712 du 03 novembre 2011 fixant les modalites devaluation et de progression.
 





Arrêté n°714 du 03 novembre 2011 portant les modalités de classement des étudiants.
 





Arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisieme cycle en vue de l'obtention du Doctorat.
 





Arrêté n°929 du 28 juillet 2016 fixant le volume horaire hebdomadaire d'enseignement de l'enseignant chercheur.
 



Arrêté n° 930 du 28 juillet 2016 fixant les modalités d'aménagement du volume horaire hebdomadaire d'enseignement du maitre assistant en cours de préparation d'une thèse de doctorat.
 



Arrêté n° 931 du 28 juillet 2016 fixant les modalités de modulation du volume horaire d'enseignement de l'enseignant chercheur assurant un poste supérieur.
 



Arrêté n° 932 du 28 juillet 2016 Fixant les modalités d'accompagnement pédagogique au profit de l'enseignant chercheur nouvellement recruté.
 



Arrêté n°933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.